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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMEUBLEMENT SEBASTOPOL
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DIRECT FUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECT FUTON
AMEUBLEMENT SEBASTOPOL S.A.

Numéro de dépôt :
93492440
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque DIRECT FUTON

Déposée le 17 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AMEUBLEMENT SEBASTOPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECT FUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMEUBLEMENT SEBASTOPOL domicilié(e) 49 et 51 Rue de Chabrol, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMEUBLEMENT SEBASTOPOL S.A. - France.

La marque DIRECT FUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT FUTON est expirée depuis le 17 novembre 2003.

AMEUBLEMENT SEBASTOPOL a également déposé les autres marques suivantes : TOKAIDO FUTON


AMEUBLEMENT SEBASTOPOL S.A. - 49 et 51 Rue de Chabrol, 75010 PARIS - France


AMEUBLEMENT SEBASTOPOL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Meubles, literie, bibliothèques, sièges, banquettes lits, cadres, glaces (miroirs), rideaux, tables, pièces d'ameublement, vannerie.Tissus d'ameublement, couvertures de lits et de table, linge de maison, étoffes, sacs de couchage, housses d'oreillers, stores, vitrages.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, teintures murales

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.